Alors que le Sénat débat aujourd’hui du droit de semer et de la propriété intellectuelle, le Groupe écologiste rappelle son opposition à la loi du 8 décembre 2011, dite « loi COV » (Certificats d’Obtention Végétale) et demande à ce qu’un décret, qui existe à l’état de projet, soit pris pour préserver la diversité génétique de nos terroirs et permettre l’échange et la commercialisation à petite échelle des variétés locales anciennes. [suite…]
Tous les articles par admin
1794 ArticlesSuppression des allocations aux parents dont les enfants sont placés
Les écologistes défendent le retour de l’enfant dans sa famille
Dans le cadre de l’examen aujourd’hui au Sénat de la proposition de loi relative au versement des allocations familiales et de l’allocation de rentrée scolaire, défendue par le Sénateur Béchu (UMP), le Groupe écologiste a été le seul à voter contre. [suite…]
Emmaüs International au Sénat
Joël Labbé a reçu ce matin, au Sénat, deux responsables d’Emmaüs International, Alain Fontaine, délégué général et Stéphane Melchiorri, responsable des actions politiques.
Loi bancaire : les écologistes du Sénat renforcent le texte
Le Sénat a adopté vendredi 22 mars le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires. Le groupe écologiste, avec Jean-Vincent Placé, membre de la commission des Finances et Jean Desessard, chef de file sur ce texte, a défendu en séance le principe d’une séparation plus radicale des activités bancaires. [suite…]
Optimisation et évasion fiscales
Des obligations de transparence renforcées pour les banques
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires, le Sénat a adopté aujourd’hui un amendement conjoint des groupes écologiste et socialiste renforçant considérablement l’obligation de transparence des banques quant à leurs activités dans les paradis fiscaux. [suite…]
Conférence sur le développement du Mali à Lyon
C’est en tant que Président du groupe d’amitié France / Mali que Joël Labbé a participé mardi 19 mars à Lyon à une conférence sur le développement du Mali pour préparer l’après crise, en présence du ministre des Affaires étrangères, Laurent Fabius, et du ministre délégué chargé du Développement, Pascal Canfin.
Obsolescence des produits
PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre l’obsolescence et à augmenter la durée de vie des produits
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 18 mars 2013
Réunion des élu(e)s EELV Bretagne à Lorient
Ateliers et échanges de pratiques
EELV va s’adresser à la société civile à travers cinq grandes Conventions nationales qui se tiennent dans les territoires « aux quatre coins » de l’hexagone. Pour alimenter la réflexion globale, chaque région est chargée d’organiser aussi une Convention, sur ses thèmes et préoccupations spécifiques.
Abattoir Gad de Josselin. Les élus à Paris
LE TÉLÉGRAMME / 15-03-2013
Le député Paul Molac, la sénatrice Odette Herviaux, le sénateur Joël Labbé ainsi qu’une petite délégation d’élus du Pays de Josselin (Joseph Séveno, Josselin de Rohan, Henri Ribouchon et Loïc Poirier) avaient rendez-vous, hier après-midi, avec les conseillers du ministère de l’Agriculture et du ministère de l’Agroalimentaire afin de faire le point sur le dossier Gad.
Abattoir Gad de Josselin
Joël Labbé, Odette Herviaux, Paul Molac et une délégation d’élus du Pays de Josselin, ont été reçus aujourd’hui au ministère de l’Agriculture, par les collaborateurs de Stéphane Le Foll et de Guillaume Garot, afin d’évoquer la situation préoccupante de l’abattoir GAD de Josselin, placé en redressement judiciaire le 28 février dernier.
