Tous les articles dans Interventions en séance

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Débat sur le thème : « Enjeux nationaux et internationaux de la future PAC »

Lors de sa séance du mardi 4 mai 2021 au soir, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, le Sénat a débattu sur le thème : « Les enjeux nationaux et internationaux de la future PAC ».

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Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols

Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête

Lors de sa séance publique du 13 janvier 2021, le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols.

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Projet de loi de finances pour 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural

Mardi 1er décembre 2020, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2021, le Sénat n’a pas adopté les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ».

 Les sénateurs ont également rejeté les crédits du compte spécial Développement agricole et rural.

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Débat sur « La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux »

Lors de sa séance publique du jeudi 19 novembre 2020 matin, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Les Indépendants – République et Territoires (INDEP), le Sénat a débattu du thème suivant : « La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux ». [suite…]

Débat sur l’alimentation locale et durable

Lors de sa séance publique du mardi 17 novembre 2020, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Rassemblement des démocrates progressistes et indépendants (RDPI), le Sénat a débattu sur l’alimentation durable et locale. [suite…]

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire

Adoption définitive des conclusions de la commission mixte paritaire

Joël Labbé. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la grandeur de la démocratie réside dans le débat contradictoire. Sans surprise, nous allons une fois de plus réaffirmer notre opposition à ce texte. [suite…]

Débat sur les conclusions du rapport « Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir » de la commission d’enquête Lubrizol

Mardi 30 juin 2020, le Sénat a débattu des conclusions du rapport « Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir ». Ce débat a été demandé par la commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, présidée par Hervé Maurey (UC – Eure), à l’origine de ce rapport.
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