Mardi 30 juin 2020, le Sénat a débattu des conclusions du rapport « Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir ». Ce débat a été demandé par la commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, présidée par Hervé Maurey (UC – Eure), à l’origine de ce rapport.
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132 ArticlesDébat sur les conclusions du rapport « Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir » de la commission d’enquête Lubrizol
Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? – Débat sur un rapport d’information de la délégation sénatoriale aux entreprises
Jeudi 25 juin 2020, le Sénat a débattu en séance publique, à la demande de la Délégation aux entreprises, des solutions aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers, en présence de Mme Muriel PÉNICAUD, Ministre du Travail. [suite…]
Débat sur la situation du logement et du bâtiment
Joël Labbé. Monsieur le ministre, le week-end dernier, la Convention citoyenne pour le climat a adopté ses propositions, désormais rendues publiques. (Murmures sur les travées du groupe Les Républicains.) [suite…]
Débat : la crise du Covid-19, relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. Lesquelles, où, comment ?
Lors de sa séance publique du mercredi 27 mai 2020, le Sénat a débattu, à la demande du groupe Union centriste (UC), sur le thème « La crise du Covid‑19 : relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. Lesquelles, où, comment ? ».
Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de coronavirus Covid-19 en France
Mercredi 4 mars 2020, le Sénat a débattu en séance publique sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de Coronavirus COVID-19 en France. [suite…]
Projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée
Lors de sa séance publique du mardi 25 février 2020, le Sénat a examiné en première lecture le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée. [suite…]
Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la constitution, demandant au gouvernement de porter au niveau de l’Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières
Mardi 14 janvier 2020, le Sénat a examiné la proposition de résolution en application de l’article 341 de la Constitution, demandant au Gouvernement de porter au niveau de l’Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières, présentée par MM. Jean-François HUSSON (Les Républicains – Meurthe et Moselle), Bruno RETAILLEAU (Les Républicains – Vendée) et plusieurs de leurs collègues.
Projet de loi de finance du 2020 / Mission économie
Lundi 2 décembre 2019, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2020, le Sénat a adopté les crédits de la mission « Économie », après avoir notamment :
Débat sur la régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux
Mardi 1er octobre 2019, le Sénat a débattu, à la demande du groupe Les Républicains, de la régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux et des conséquences en termes de qualité et de protection du consommateur de produits importés qui ne correspondent pas aux normes françaises.
Tous les groupes politiques du Sénat ont présenté leur point de vue sur ce sujet au cours d’un débat interactif. [suite…]
Débat sur le cannabis, un enjeu majeur de santé publique
Lors de sa séance publique du mercredi 29 mai 2019, le Sénat a débattu, à la demande du groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste (CRCE), sur le thème : « Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique », en présence d’Adrien TAQUET, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
