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L’échec des agrocarburants

LIBÉRATION / 13-09-2012

La conférence environnementale va aborder ce week-end les questions de la transition énergétique, de la biodiversité, de la fiscalité écologique et de l’impact des pratiques sur l’environnement et sur la santé. Contexte économique oblige, les premiers pas de la transition écologique de la société doivent se faire en traquant les mesures inutiles, coûteuses et nuisibles à l’environnement. C’est le cas des agrocarburants pour lesquels la France va dépenser près de 200 millions d’euros en 2012. Ceux-ci sont issus de la culture de canne à sucre, de betteraves, de céréales, du colza, du soja ou encore du tournesol. A partir de ces biomasses, on produit de l’éthanol ou du biodiesel utilisés en carburant pour les voitures. [suite…]

Mobilisation du foncier et renforcement de la loi SRU

Un nouveau chapitre pour la politique du logement

A l’occasion de la présentation hier du « projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social » par la Ministre chargée de l’égalité des territoires, les écologistes du Sénat ont rappelé l’urgence à agir et évoqué les amendements qu’ils défendront en séance. [suite…]

Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

Monsieur le Président, Madame la Ministre,
Monsieur le Rapporteur, mes chers collègues,

Je rappelle à mes collègues qui siègent à la droite de cet hémicycle les procédés à la hussarde qui ont eu cours ici par le passé. [suite…]

Etats généraux de la démocratie territoriale

Les États généraux de la démocratie territoriale

« Représentant des collectivités territoriales, le Sénat est au cœur du dialogue entre l’État et les collectivités locales ». C’est cette volonté qui a conduit Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, à organiser les États Généraux de la Démocratie Territoriale au lendemain de son élection.

Expertise en matière de santé et d’environnement


PROPOSITION DE LOI relative à la création de la Haute Autorité de l’expertise scientifique et de l’alerte en matière de santé et d’environnement
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 28 août 2012


[suite…]

Mariage entre personnes du même sexe


PROPOSITION DE LOI visant à l’ouverture du mariage aux personnes du même sexe et à l’ordonnancement des conditions de la parentalité
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 27 août 2012


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Les journées d’été des écologistes à Poitiers

Joël Labbé a rejoint la grande famille EELV du mercredi 22 au vendredi 24 août pour les Journées d’Eté des écologistes, qui ont eu lieu à Poitiers autour des « chemins de l’écologie ».

Interview / Environnement sonore

Une webradio environnementale, faite par des citoyens pour les citoyens !
Interview de Joël Labbé, réalisée par Olivier Kalousdian, le 23/08/2012

Situation des bars de nuit à ambiance musicale

14 e législature / Question écrite n° 01471
> publiée dans le JO Sénat du 09/08/2012 – page 1801

M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la situation des bars de nuit à ambiance musicale.
Si la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques – précisée par le décret 2009-1652 du 23 décembre 2009 et les circulaires ministérielles des 19 février et 22 octobre 2010 – a posé en son article 29 le principe de l’uniformisation des horaires de fermeture des discothèques, les règles édictées au plan local pour tout autre établissement de nuit (dont l’activité principale n’est pas l’exploitation d’une piste de danse) demeurent inchangées. [suite…]

Evolution de la réglementation au titre de la directive « nitrates » et modification des normes CORPEN vaches laitières

14 e législature / Question écrite n° 01491
> publiée dans le JO Sénat du 09/08/2012 – page 1790

M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur la modification des normes CORPEN (Comité d’orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement) vaches laitières. [suite…]

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