Tous les articles dans Session 2020/2021

4 Articles

Débat sur le thème : « Enjeux nationaux et internationaux de la future PAC »

Lors de sa séance du mardi 4 mai 2021 au soir, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, le Sénat a débattu sur le thème : « Les enjeux nationaux et internationaux de la future PAC ».

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Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols

Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête

Lors de sa séance publique du 13 janvier 2021, le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols.

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Projet de loi de finances pour 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural

Mardi 1er décembre 2020, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2021, le Sénat n’a pas adopté les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ».

 Les sénateurs ont également rejeté les crédits du compte spécial Développement agricole et rural.

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