15e législature / Question écrite
> Publiée le 10/12/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance sur l’utilisation par les collectivités territoriales des monnaies locales complémentaires. [suite…]
Mardi 27 octobre 2020, le Sénat a adopté, par 184 voix pour et 128 contre (voir les résultats du scrutin public), le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières.
15e législature / Question écrite
> Publiée le 17/09/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre de la mer sur la situation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) des lycées maritimes. [suite…]
15e législature / Question écrite
> Publiée le 30/07/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre des armées sur l’enquête menée par Amnesty international qui révèle qu’un camp d’entraînement destiné à former des militaires saoudiens, soutenu financièrement par l’État, va être implanté sur la commune de Commercy dans la Meuse. [suite…]
15e législature / Question écrite
> Publiée le 30/07/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur la question de l’évaluation des risques liés à l’exposition aux pesticides par voie aérienne et sur la communication quant à ces risques, notamment par l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES). [suite…]
PROPOSITION DE LOI
visant à lever les obstacles à la circulation des monnaies locales complémentaires et citoyennes
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 29 juillet 2020
15e législature / Question écrite
> Publiée le 02/07/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des ambulanciers des services mobiles d’urgence et de réanimation (SMUR) au sein des services d’aide médicale urgente (SAMU). [suite…]
Question posée par Joël Labbé à M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l’agriculture, auditionné le jeudi 2 juillet par la commission des affaires économiques, en commun avec la commission des affaires européennes.
Mardi 30 juin 2020, le Sénat a débattu des conclusions du rapport « Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir ». Ce débat a été demandé par la commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, présidée par Hervé Maurey (UC – Eure), à l’origine de ce rapport.
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Jeudi 25 juin 2020, le Sénat a débattu en séance publique, à la demande de la Délégation aux entreprises, des solutions aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers, en présence de Mme Muriel PÉNICAUD, Ministre du Travail. [suite…]
Diploïdes ou triploïdes pour le Nouvel An ? Derrière les étals d’huîtres, un marché très opaque pour les consommateurs
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