Mercredi 22 septembre 2021, le Sénat a adopté, avec modifications, la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger la rémunération des agriculteurs. [suite…]
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358 ArticlesInondations en Allemagne et en Belgique
15e législature / Question n° 1965G adressée à Mme la ministre de la transition écologique
> publiée le 22/07/2021
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST.)
M. Joël Labbé. Je veux revenir à mon tour, au nom du groupe écologiste, sur les inondations dévastatrices qui ont ravagé des territoires entiers en Allemagne. [suite…]
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.
15e législature
Question orale n° 1704S de M. Joël Labbé (Morbihan – GEST)
> publié le 14/07/2021
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation. Je regrette qu’il ne soit pas là, mais chacun a ses obligations. [suite…]
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
15e législature / Question orale n° 1704S de M. Joël Labbé (Morbihan – GEST)
> publié dans le JO Sénat du 03/06/2021 – page 3469
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur la décision n°2019-891 QPC rendue par le Conseil constitutionnel le 19 mars 2021 sur les chartes d’engagements départementales relatives à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques. [suite…]
Orientations de la future politique agricole commune
15e législature / Question d’actualité au gouvernement n° 1851G de M. Joël Labbé (Morbihan – GEST)
> publiée le 27/05/2021
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation. Je regrette qu’il ne soit pas là, mais chacun a ses obligations. [suite…]
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal
Mercredi 26 mai 2021, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, le Sénat a examiné la proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal, présentée par Esther Benbassa et plusieurs de ses collègues.
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Débat sur le thème : « Enjeux nationaux et internationaux de la future PAC »
Lors de sa séance du mardi 4 mai 2021 au soir, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, le Sénat a débattu sur le thème : « Les enjeux nationaux et internationaux de la future PAC ».
Aides à l’agriculture biologique
15e législature / Question d’actualité au gouvernement n° 1655G de M. Joël Labbé (Morbihan – GEST)
> publiée le 11/02/2021
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
(Applaudissements sur les travées du groupe GEST, ainsi que sur des travées du groupe SER.)
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Hébergement des familles déboutées du droit d’asile
15e législature / Question écrite
> Publiée le 04/02/2021
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur les problèmes d’hébergement des familles déboutées du droit d’asile avec des enfants mineurs scolarisés.
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Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols
Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête
Lors de sa séance publique du 13 janvier 2021, le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols.
