Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues,
Permettez-moi tout d’abord de vous présenter tous mes vœux pour cette année 2012, dont j’espère qu’elle sera marquée par un riche débat démocratique, un véritable débat de société. Cette nouvelle année doit, en tout état de cause, être une année de transition ; cela est nécessaire, voire vital. [suite…]
Monsieur le Président, Monsieur le Secrétaire d’État,
Madame, Monsieur les Rapporteurs,
Mes chers collègues,
Le projet de loi qui nous est soumis aujourd’hui regroupe, sans véritable cohérence, un ensemble de mesures disparates, d’importance très inégale. On parle souvent de projets de loi « fourre-tout » : en voici un bel exemple ! [suite…]
PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, relative à l’application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 15 décembre 2011
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,
Mes chers collègues,
Contrairement à ce qu’on a pu affirmer ces derniers temps, je ne suis pas « sectaire ». Quant aux membres de notre groupe, ils ne s’attachent nullement à opposer les agriculteurs à l’environnement, bien au contraire ! [suite…]
PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX CONTRÔLES D’IDENTITÉ ET À LA LUTTE CONTRE LES CONTRÔLES DE FACIÈS
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 16 novembre 2011
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,
mes chers collègues,
Les voies navigables françaises forment le plus grand réseau européen. Elles sont le résultat de grands investissements depuis le XVIIe siècle et, si ce patrimoine est aujourd’hui en mauvais état, c’est en raison des choix qui ont été opérés. [suite…]
PROPOSITION DE LOI VISANT À LA RECONNAISSANCE DE LA RESPONSABILITÉ DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DANS LE MASSACRE DU 17 OCTOBRE 1961
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 18 octobre 2011
PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, RELATIVE AU SÉJOUR DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS DIPLÔMÉS
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 14 novembre 2011
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,
Très chères et trop rares collègues Sénatrices,
Chers collègues Sénateurs,
C’est avec beaucoup d’émotion que j’ai fait mon entrée, voilà quelques jours, dans cette grande maison si chargée d’histoire. M’est alors venue à l’esprit une musique portant ces mots très forts : « For the times they are a-changin’ », tirés d’une chanson des années soixante de Bob Dylan. À la même époque commençaient les travaux du Club de Rome. Cinquante ans après, les changements survenus n’ont répondu ni à l’interpellation du poète visionnaire ni à la mise en garde d’éminents scientifiques sur les limites de la croissance. [suite…]
