Tous les articles dans Cosignataire

30 Articles

Alternative végétarienne dans les cantines scolaires


PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UNE ALTERNATIVE VÉGÉTARIENNE OBLIGATOIRE DANS LES CANTINES SCOLAIRES
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 07 octobre 2015


[suite…]

Accord mondial sur le climat


PROPOSITION DE RÉSOLUTION EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, VISANT A AFFIRMER LE ROLE DETERMINANT DES TERRITOIRES POUR LA RÉUSSITE D’UN ACCORD MONDIAL AMBITIEUX SUR LE CLIMAT
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 04 novembre 2015


[suite…]

Protection des déplacés environnementaux


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 15 juillet 2015


[suite…]

Soutien au Plan d’électrification du continent africain


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, POUR LE SOUTIEN AU PLAN D’ÉLECTRIFICATION DU CONTINENT AFRICAIN  : « PLAN ÉLECTRICITÉ – OBJECTIF 2025 »
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 22 juin 2015


[suite…]

Représentation des supporters


PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À LA REPRÉSENTATION DES SUPPORTERS
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 17 juin 2015


[suite…]

Reconnaissance Etat de Palestine


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
sur la reconnaissance de l’État de Palestine
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 04 décembre 2014


[suite…]

Reconnaissance Etat Palestinien


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
sur la reconnaissance de l’État palestinien
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 23 octobre 2014


[suite…]

Edward Snowden


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
visant à proclamer Edward SNOWDEN Citoyen d’honneur de la République française et à lui accorder l’asile politique

Enregistrée à la Présidence du Sénat le 5 juin 2014


[suite…]

Politique énergétique


PROPOSITION DE RÉSOLUTION relative à une nouvelle politique énergétique et à un codéveloppement durable et solidaire dans l’océan Indien,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 3 juin 2014


  [suite…]

Diesel


PROPOSITION DE LOI relative à la nocivité du diesel pour la santé
Enregistrée à la Présidence du Sénat 5 mai 2014


[suite…]

ouvrir