Etats généraux de la démocratie territoriale plein écran

Les États généraux de la démocratie territoriale

« Représentant des collectivités territoriales, le Sénat est au cœur du dialogue entre l’État et les collectivités locales ». C’est cette volonté qui a conduit Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, à organiser les États Généraux de la Démocratie Territoriale au lendemain de son élection.


Une première étape de consultation s’est déroulée du 20 décembre 2011 au 6 mars 2012 : un questionnaire a été envoyé à l’ensemble des élus locaux afin de recueillir leurs attentes et leurs propositions sur le mandat local, la démocratie territoriale, les missions des collectivités territoriales, leurs ressources financières et humaines, les relations des collectivités entre elles et avec l’État, ainsi que sur les spécificités concernant les élus d’Outre-mer et de Nouvelle Calédonie.
Près de 20 000 élus locaux, représentant les différents échelons de mandats (municipal, départemental ou régional), ont répondu à ce questionnaire.
Sur la base de ces résultats, des rencontres départementales organisées par les Sénateur(trice)s, associant les élu(e)s et les acteurs du développement local, ont lieu durant le mois de septembre sur tout le territoire, afin de débattre et de recueillir les préoccupations des élu(e)s.
Au nom du Sénat, Joël Labbé et ses collègues, Madame Odette Herviaux et Monsieur Michel Le Scouarnec ont choisi de les organiser à Vannes le 10 septembre, au Palais des Arts de 14h à 18h30, et le 13 septembre à Pontivy, au Palais des congrès, pour permettre au plus grand nombre d’y participer.

Enfin, le 4 et 5 octobre prochains, près de 900 personnes sont attendues pour la phase finale des États Généraux de la Démocratie Territoriale, à Paris : les sénateurs, les présidents des associations d’élus, les 27 présidents de Conseils régionaux, les 101 présidents de Conseils généraux, des maires, des présidents d’intercommunalités, des universitaires, des représentants de l’Etat.

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