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Néonicotinoïdes

Pour un moratoire européen sur les néonicotinoïdes


La proposition de résolution « relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes » sera débattue en hémicycle au Sénat le 4 février dans le cadre de l’espace réservé (« niche parlementaire ») du Groupe écologiste.

Néonicotinoïdes


PROPOSITION DE RÉSOLUTION relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Enregistrée à la Présidence du Sénat 19 juin 2014


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Brigitte Allain et Joël Labbé © F. Guerrien

Produits phytosanitaires

ADOPTION DE LA PROPOSITION DE LOI visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national

Jeudi 23 janvier, l’Assemblée nationale a adopté sans modification la proposition de loi visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national.

Produits phytosanitaires


PROPOSITION DE LOI
visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 7 octobre 2013


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Logement


PROPOSITION DE LOI VISANT À LUTTER CONTRE LA PRATIQUE DE LA VENTE À LA DÉCOUPE
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 22 mars 2012


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