15e législature / Question écrite
> publiée le 14/03/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les difficultés rencontrées par le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) concernant la gestion de certains déchets, qu’ils soient communs comme les plastiques, ou plus spécifiques comme les chenilles en caoutchouc. [suite…]
PROPOSITION DE LOI
visant à faciliter le désenclavement des territoires
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 21 décembre 2018
Mercredi 12 décembre 2018, le Sénat a examiné une proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services environnementaux rendus par les agriculteurs, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par MM. Franck MONTAUGÉ (Socialiste et républicain – Gers), Henri CABANEL (Socialiste et républicain – Hérault), Jean-Claude TISSOT (Socialiste et républicain – Loire), Patrick KANNER (Socialiste et républicain – Nord), Olivier JACQUIN (Socialiste et républicain – Meurthe-et-Moselle) et plusieurs de leurs collègues. [suite…]
15e législature / Question écrite
> Publiée le 15/11/2018
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur le projet de déménagement de l’école AgroParisTech pour rejoindre le cluster universitaire de Saclay et sur ses conséquences sur l’avenir du domaine de Grignon. [suite…]
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> publiée le 09/11/2018
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire. Elle concerne les néonicotinoïdes, sujet qui, en 2014, m’avait poussé par dépit à arracher ma cravate dans cet hémicycle. (Exclamations amusées sur les travées du groupe Les Républicains.) [suite…]
15e législature / Question écrite
> Publiée le 25/10/2018
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur l’accompagnement des femmes victimes de violences conjugales. [suite…]
15e législature / Question écrite
> Publiée le 25/10/2018
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la mise en oeuvre du forfait poststationnement (FPS) et les conséquences organisationnelles et économiques qu’elle entraine pour les opérateurs de la mobilité partagée. [suite…]
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
tendant à la création d’une commission d’enquête sur la lutte contre les déchets en plastique
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 08 octobre 2018
PROPOSITION DE LOI
portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 02 octobre 2018
Climat : les associations derrière « L’Affaire du siècle » attaquent l’État en justice
Plantes médicinales, compléments alimentaires ou poisons potentiels : faut-il réhabiliter l’herboristerie ?
[Débat] Glyphosate : l’herbicide de la discorde