PROPOSITION DE LOI
visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 11 septembre 2023
Tous les articles dans Sénateur
409 ArticlesRéemploi des véhicules
Projets territoriaux d’industrie circulaire
PROPOSITION DE LOI
relative aux projets territoriaux d’industrie circulaire
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 20 juillet 2023
Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux
Question écrite n°07629 – 16e législature
> Publiée le 06/07/2023
Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire sur la difficulté pour les agents territoriaux qui ont utilisé ou ont été exposés aux pesticides dans le cadre de leurs fonctions de faire reconnaître leur maladie en maladie professionnelle et de partir en retraite anticipée. [suite…]
Préservation et reconquête de la haie
PROPOSITION DE LOI
en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 05 juillet 2023
Libertés associatives
PROPOSITION DE LOI
visant à garantir les libertés associatives
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 29 juin 2023
Commission d’enquête sur les violences
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
tendant à la création d’une commission d’enquête sur les violences à Marseille et sur le territoire français,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 14 juin 2023
Revitalisation rurale
PROPOSITION DE LOI
de pérennisation et de réforme des zones de revitalisation rurale,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 25 mai 2023
Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France
(Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié) [suite…]
Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la Ferme France
Intervention de Joël Labbé – Discussion générale
