Mardi 14 janvier 2020, le Sénat a examiné la proposition de résolution en application de l’article 341 de la Constitution, demandant au Gouvernement de porter au niveau de l’Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières, présentée par MM. Jean-François HUSSON (Les Républicains – Meurthe et Moselle), Bruno RETAILLEAU (Les Républicains – Vendée) et plusieurs de leurs collègues.
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313 ArticlesCommercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> Publiée le 09/01/2020
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Monsieur le ministre, nous connaissons votre intérêt pour les plantes médicinales et leurs usages à la fois traditionnels et innovants. Ma question porte sur l’un de ces usages, particulièrement intéressant pour la transition de notre agriculture. [suite…]
Projet de loi de finance du 2020 / Mission économie
Lundi 2 décembre 2019, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2020, le Sénat a adopté les crédits de la mission « Économie », après avoir notamment :
Manque de transparence du marché funéraire
15e législature / Question écrite
> Publiée le 28/11/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur quant aux dysfonctionnements et au manque de transparence du marché funéraire. [suite…]
Politique agricole commune
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> publiée le 21/11/2019
M. Joël Labbé. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation. (Ah ! sur des travées des groupes UC et LR.) [suite…]
Durée maximale d’occupation d’un emploi dans la fonction publique
15e législature / Question écrite
> Publiée le 31/10/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur l’article 25 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. [suite…]
Cyberespace
PROPOSITION DE LOI
visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 10 octobre 2019
Situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap dans l’enseignement agricole
15e législature / Question écrite
> Publiée le 10/10/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation, une nouvelle fois, sur la situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) dans l’enseignement agricole.
[suite…]
Chasse à la glu
PROPOSITION DE LOI
visant à interdire la chasse des oiseaux à la glu,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 07 octobre 2019
Moyens alloués au centre national de la propriété forestière
15e législature / Question écrite
> Publiée dans le 03/10/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur la baisse annoncée des moyens alloués au centre national de la propriété forestière (CNPF). [suite…]
