Question adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
> Publiée le : 18/09/2015
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt. L’agriculture a fait l’actualité au printemps, pendant tout l’été, et de manière très vive en cette rentrée. Vous en savez quelque chose, monsieur le ministre. [suite…]
14e législature / Question écrite
> publiée dans le JO Sénat du 17/09/2015
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte parole du Gouvernement sur la négociation du document de référence (BREF) sur l’élevage intensif de porcs définissant les « meilleures techniques disponibles » (MTD) dans le cadre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles. [suite…]
14e législature / Question écrite
> publiée le 06/08/2015
M. Joël Labbé interroge M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement sur les procédures qu’il entend mettre en oeuvre afin de débloquer la situation empêchant certains producteurs de lait « bio » français d’exporter leur production vers la Chine. En effet le ministère chinois de l’agriculture réclame un certificat vétérinaire émanant directement des autorités nationales, afin d’autoriser les importations de lait sur son territoire. [suite…]
14e législature / Question écrite
> publiée le 30/07/2015
M. Joël Labbé souhaite rappeler l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la situation des biostimulants des plantes, dans le cadre général des matières fertilisantes. [suite…]
14e législature / Question écrite
> Publiée le 16/07/2015
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur le projet de la ferme-usine de Poiroux. Ce projet d’implantation d’une « ferme » de 900 truies en Vendée suscite de vives inquiétudes quant au développement d’un « modèle » qui détruit le tissu agricole, supprime des emplois et occulte complètement les attentes sociales. [suite…]
PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 15 juillet 2015
PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, POUR LE SOUTIEN AU PLAN D’ÉLECTRIFICATION DU CONTINENT AFRICAIN : « PLAN ÉLECTRICITÉ – OBJECTIF 2025 »
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 22 juin 2015
PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À LA REPRÉSENTATION DES SUPPORTERS
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 17 juin 2015
14e législature / Question écrite
> publiée dans le JO Sénat du 11/06/2015
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la possibilité de lever les contraintes pesant sur l’activité de transport de marchandises par des navires traditionnels armés en navires à utilisation commerciale (NUC). [suite…]
« L’industrie ferroviaire est probablement, de toutes les industries, la plus structurante pour la société. »
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens d’abord, au nom du groupe écologiste, à remercier la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, dont je salue le président, ainsi que celui qui s’est exprimé au nom de cette commission, d’avoir pris l’initiative d’organiser ce débat sur un sujet qui est à la croisée d’enjeux majeurs, aussi bien économiques, écologiques que d’aménagement du territoire. [suite…]
