Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues,
Nous évoquons aujourd’hui la politique commune de la pêche à l’échelle européenne. Rentrant de Rio de Janeiro, je vous en dirai quelques mots, en lien avec le sujet qui nous occupe aujourd’hui. [suite…]
Madame la ministre, très chère Cécile,
Nous avons plaisir à vous voir là, dans ce rôle ! (Applaudissements sur les travées du groupe écologiste. – Exclamations ironiques sur les travées de l’UMP.)
À la suite de M. le président de la commission des affaires économiques et de Mme la ministre, je tiens à dire que j’apprécie la liberté de ton dont nous jouissons dans cette enceinte. Je n’emploierai donc pas le même ton que M. Calvet, qui nous a demandé de laisser une chance à la toute jeune loi dont l’abrogation nous est proposée, ce qui n’est pas possible car elle est mauvaise. [suite…]
14 e législature / Question écrite n° 00051
> publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1476
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique sur la situation des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière. [suite…]
14 e législature / Question écrite n° 00283
> publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1443
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur les pulvérisations aériennnes de certains pesticides en Guadeloupe. [suite…]
14 e législature / Question écrite n° 00282
> publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1478
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique sur le décret n° 2010-1402 du 12 novembre 2010 relatif à la situation de réorientation professionnelle des fonctionnaires de l’État. [suite…]
14 e législature / Question écrite n° 00249
> publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1480
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur la situation des marins titulaires d’une pension de retraite anticipée qui ont contracté une maladie dans l’exercice de leur activité. [suite…]
13 e législature / Question écrite n° 23773
> publiée dans le JO Sénat du 21/06/2012 – page 1378
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et du commerce extérieur sur la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation (dite loi Lagarde). [suite…]
PROPOSITION DE LOI visant à abroger la loi n° 69-3 du 3 janvier 1969 relative à l’exercice des activités ambulantes et au régime applicable aux personnes circulant en France sans domicile ni résidence fixe
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 12 juin 2012
PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA DÉFINITION ET À LA RÉPRESSION DU HARCÈLEMENT SEXUEL
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 5 juin 2012
PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, visant à la reconnaissance de la responsabilité de la République française dans les événements du 17 octobre 1961
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 26 mars 2012
