15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> Publiée le 21/10/2021
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST.) [suite…]
Tous les articles dans Sénateur
409 ArticlesInscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi [suite…]
Pratiques cruelles de chasse
PROPOSITION DE LOI
visant à interdire les pratiques cruelles de chasse
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 28 septembre 2021
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
Mercredi 22 septembre 2021, le Sénat a adopté, avec modifications, la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger la rémunération des agriculteurs. [suite…]
Énergies renouvelables
PROPOSITION DE LOI
visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 01 septembre 2021
Inondations en Allemagne et en Belgique
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> Publiée le 22/07/2021
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST.) [suite…]
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.
15e législature / Question orale
> Publié le 14/07/2021
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. [suite…]
Service public hospitalier
PROPOSITION DE LOI
en application du troisième alinéa de l’article 11 de la Constitution
de programmation pour garantir un accès universel à un service public hospitalier de qualité,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 05 juillet 2021
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
15e législature / Question orale
> Publiée le 03/06/2021
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur la décision n°2019-891 QPC rendue par le Conseil constitutionnel le 19 mars 2021 sur les chartes d’engagements départementales relatives à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques. [suite…]
