Jeudi 24 mai 2018, la mission d’information sur le développement de l’herboristerie et des plantes médicinales, des filières et des métiers d’avenir a organisé sa première audition.
Tous les articles dans Sénateur
409 ArticlesFonds d’urgence pour les abeilles
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> publiée le 16/05/2018
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture. Elle concerne la mortalité catastrophique qui touche en ce moment les abeilles. [suite…]
Situation des auxiliaires de vie scolaire dans l’enseignement agricole public
15e législature / Question écrite
> Publiée le 26/04/2018
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur la situation des personnels auxiliaires de vie scolaire (AVS) accompagnant des élèves-étudiants en situation de handicap dans l’enseignement agricole public. [suite…]
Revitalisation des centres-bourgs
PROPOSITION DE LOI
portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 20 avril 2018
Jour de congé en cas de décès d’un grand-parent
PROPOSITION DE LOI
visant à instaurer un jour de congé en cas de décès d’un grand-parent
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 17 avril 2018
Compteurs Linky et information des consommateurs
15e législature / Question écrite
> Publiée le 05/04/2018
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le déploiement des compteurs Linky en France et, plus précisément, sur les problématiques relatives aux objectifs de maîtrise de consommation d’énergie auxquels il ne semble pas répondre en l’état. [suite…]
Aménagement permis à points
PROPOSITION DE LOI
relative à l’aménagement du permis à points dans la perspective de l’abaissement de la limitation de vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 03 avril 2018
[suite…]
Protection des alignements d’arbres
15e législature / Question écrite
> publiée le 22/03/2018
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les difficultés d’application de l’article L. 350-3 du code de l’environnement issu de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui concerne la protection des alignements d’arbre. [suite…]
Situation des auxiliaires de vie scolaire
15e législature / Question écrite
> publiée le 22/03/2018
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur la situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS), qui interviennent dans les établissements en accompagnement des élèves en situation de handicap. [suite…]
« Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs »
Groupe de travail
Délégation aux collectivités territoriales
Table ronde spéciale e-commerce avec des représentants des groupes spécialisés
