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Le logement étudiant

Question crible thématique n° 0253C
> publiée dans le JO Sénat du 07/11/2014

M. Joël Labbé. Monsieur le secrétaire d’État, au fil des années, on assiste à une dégradation des conditions de vie des étudiants. Comme l’ont rappelé la ministre de l’éducation nationale et la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche, « le système ne fait pas que reproduire les inégalités, il les aggrave ». [suite…]

Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

« Je me dois de parler de la ferme des mille vaches. »

Tout d’abord, je vous salue, monsieur le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification. À la suite des dernières valses de ministres et de secrétaires d’état, je ne vous avais pas identifié, ce dont je vous prie de m’excuser. Or voilà une dizaine de jours, en« zappant » un soir, je vous ai vu par hasard, je ne sais ni sur quelle chaîne de télévision ni dans quelle émission. (Sourires.) [suite…]

Lutte contre la progression du frelon asiatique

14e législature / Question écrite n° 13526
> publiée dans le JO Sénat du 30/10/2014

M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur les carences de la lutte contre la progression du frelon asiatique. Malgré les annonces encourageantes des ministres de l’agriculture et de l’écologie en octobre 2012, la lutte mise en place n’est pas à la hauteur des attentes des apiculteurs. [suite…]

Partage des aides versées au titre de la prestation d’accueil du jeune enfant en cas de garde alternée

14e législature / Question écrite n° 13535
> publiée dans le JO Sénat du 30/10/2014

M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie sur le versement des aides de la prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) pour les familles qui vivent des situations de séparation et qui souhaitent faire le choix de la garde alternée pour leurs enfants. [suite…]

Reconnaissance Etat Palestinien


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
sur la reconnaissance de l’État palestinien
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 23 octobre 2014


[suite…]

Préparations naturelles et entretien des bâtiments publics

14e législature / Question écrite n° 13302
> publiée dans le JO Sénat du 16/10/2014

M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur l’entretien des bâtiments publics à l’aide de préparations naturelles. De nombreuses collectivités sont aujourd’hui engagées dans une démarche de réduction des produits phytosanitaires. [suite…]

Mise en œuvre du programme « habiter mieux »

14e législature / Question écrite n° 13301
> publiée dans le JO Sénat du 16/10/2014

M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité sur le programme « habiter mieux » mis en place en juin 2013 dans le cadre du « plan de rénovation énergétique de l’habitat ». [suite…]

Projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire : adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire

« Ce projet de loi est un vrai point de départ. »

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des affaires économiques, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je regrette de ne pouvoir m’exprimer avec l’accent ensoleillé du Sud, et de rompre ainsi avec les orateurs précédents ! (Sourires.)

M. Jean-Jacques Mirassou. Ce n’est pas de votre faute, mon cher collègue !

M. Marc Daunis,rapporteur. Nul n’est parfait ! (Nouveaux sourires.)

M. Joël Labbé. Je suis du Sud, certes,… mais du sud de la Bretagne ! (Mêmes mouvements.) [suite…]

Projet de Loi d’Avenir pour l’Agriculture, l’Alimentation et la Forêt – 2e lecture

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je dispose aujourd’hui de douze minutes pour m’exprimer. C’est inhabituel pour notre groupe : nous disposons généralement de six minutes. Je vais quand même essayer de ne pas utiliser l’intégralité de mon temps de parole.

Le lien entre l’agriculture, le territoire, l’alimentation et les citoyens est enfin fait. Pour nous, c’est essentiel. Le projet de loi traduit une véritable volonté de transition – une transition certes souple, mais réelle – dans l’intérêt supérieur de la nation et même au-delà, car la France se doit d’être exemplaire. Stéphane Le Foll a montré sa détermination– il m’est plus facile de la saluer en son absence, et je lui souhaite au passage un prompt rétablissement – à faire de la France le leader européen de l’agroécologie. C’est fort, c’est noble ! [suite…]

Néonicotinoïdes

14e législature / Question d’actualité au gouvernement
> publiée dans le JO Sénat du 04/07/2014

M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement. Elle fait suite à la présentation, mardi 24 juin, d’une étude internationale analysant les effets des insecticides néonicotinoïdes sur la biodiversité. [suite…]

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