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Alternative végétarienne dans les cantines scolaires


PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UNE ALTERNATIVE VÉGÉTARIENNE OBLIGATOIRE DANS LES CANTINES SCOLAIRES
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 07 octobre 2015


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Accord mondial sur le climat


PROPOSITION DE RÉSOLUTION EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, VISANT A AFFIRMER LE ROLE DETERMINANT DES TERRITOIRES POUR LA RÉUSSITE D’UN ACCORD MONDIAL AMBITIEUX SUR LE CLIMAT
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 04 novembre 2015


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Protection des déplacés environnementaux


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 15 juillet 2015


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Soutien au Plan d’électrification du continent africain


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, POUR LE SOUTIEN AU PLAN D’ÉLECTRIFICATION DU CONTINENT AFRICAIN  : « PLAN ÉLECTRICITÉ – OBJECTIF 2025 »
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 22 juin 2015


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Représentation des supporters


PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À LA REPRÉSENTATION DES SUPPORTERS
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 17 juin 2015


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Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

« Par effet « boomerang », l’agriculture sera évidemment une des principales activités à subir les conséquences des changements climatiques, s’il n’y a pas de transition agricole. »

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce projet de loi relatif à la transition énergétique fera date dans l’histoire de notre pays. Évidemment, nous aurons l’éternelle querelle entre les partisans du tout-nucléaire et ceux qui souhaitent le réduire, voire en sortir. Je sais que nous resterons sur un désaccord sur ce sujet. Heureusement, beaucoup de points de convergence se font jour par ailleurs s’agissant de ce projet de loi. [suite…]

Néonicotinoïdes

Pour un moratoire européen sur les néonicotinoïdes


La proposition de résolution « relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes » sera débattue en hémicycle au Sénat le 4 février dans le cadre de l’espace réservé (« niche parlementaire ») du Groupe écologiste.

Reconnaissance Etat de Palestine


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
sur la reconnaissance de l’État de Palestine
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 04 décembre 2014


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Reconnaissance Etat Palestinien


PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION,
sur la reconnaissance de l’État palestinien
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 23 octobre 2014


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Néonicotinoïdes


PROPOSITION DE RÉSOLUTION relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Enregistrée à la Présidence du Sénat 19 juin 2014


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