15e législature / Question écrite
> publiée le 06/02/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur les pièces permettant l’inscription sur les listes électorales. [suite…]
Tous les articles dans Questions
114 ArticlesPièces permettant l’inscription sur les listes électorales
Commercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> Publiée le 09/01/2020
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Monsieur le ministre, nous connaissons votre intérêt pour les plantes médicinales et leurs usages à la fois traditionnels et innovants. Ma question porte sur l’un de ces usages, particulièrement intéressant pour la transition de notre agriculture. [suite…]
Manque de transparence du marché funéraire
15e législature / Question écrite
> Publiée le 28/11/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur quant aux dysfonctionnements et au manque de transparence du marché funéraire. [suite…]
Politique agricole commune
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> publiée le 21/11/2019
M. Joël Labbé. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation. (Ah ! sur des travées des groupes UC et LR.) [suite…]
Durée maximale d’occupation d’un emploi dans la fonction publique
15e législature / Question écrite
> Publiée le 31/10/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur l’article 25 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. [suite…]
Situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap dans l’enseignement agricole
15e législature / Question écrite
> Publiée le 10/10/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation, une nouvelle fois, sur la situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) dans l’enseignement agricole.
[suite…]
Moyens alloués au centre national de la propriété forestière
15e législature / Question écrite
> Publiée dans le 03/10/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur la baisse annoncée des moyens alloués au centre national de la propriété forestière (CNPF). [suite…]
Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux
15e législature / Question écrite
> Publiée le 03/10/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales, sur la difficulté pour les agents territoriaux qui ont utilisé ou ont été exposés aux pesticides dans le cadre de leurs fonctions de faire reconnaître leur maladie en maladie professionnelle et de partir en retraite anticipée. [suite…]
Prosulfocarbe
15e législature / Question écrite
> Publiée le 25/07/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur le prosulfocarbe, molécule présente dans de nombreux désherbants et largement utilisée, notamment sur les céréales, d’octobre à mars.
Dispositif de contrôle des malformations congénitales
15e législature / Question écrite
> Publiée le 11/07/2019
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les « cas groupés » (clusters) d’agénésies transverses des membres supérieurs (ATMS), signalés dans le Morbihan, en Loire-Atlantique et dans l’Ain. [suite…]
