14e législature / Question d’actualité au gouvernement
> publiée dans le JO Sénat du 03/02/2016
M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture.
Elle s’en passerait bien, mais notre agriculture fait encore l’actualité, car elle va mal : il faut le rappeler, elle a perdu plus de 350 000 emplois en dix ans. Et si la logique infernale actuelle se poursuit, ce n’est pas fini. [suite…]
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je ne reviendrai pas sur l’historique de ce projet de loi, qui a été rappelé par mes collègues. Nous avons affaire à un texte plutôt technique qui vient poursuivre l’œuvre de rationalisation de l’organisation des chambres consulaires, entamée il y a maintenant plus de dix ans. [suite…]
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, j’aurais aimé dire quelques mots à notre collègue national-populiste – je regrette son absence –, lui qui a la gâchette si facile pour tirer sur les écologistes !
M. Jean-Louis Carrère. Vous n’êtes pas une espèce en voie de disparition ! (Sourires.) [suite…]
À la demande du groupe Les Républicains, le Sénat a examiné la proposition de loi constitutionnelle tendant à favoriser la simplification du droit pour les collectivités territoriales et à encadrer la transposition des directives européennes, présentée par M. Rémy POINTEREAU (Les Républicains – Cher), Premier Vice-Président, chargé de la simplification des normes de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. [suite…]
Lors de sa séance publique du 12 janvier 2016, le Sénat a débattu, à la demande du groupe Les Républicains, du thème « La forêt française en questions ».
Les groupes politiques du Sénat se sont exprimés sur ce sujet, en présence de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt et porte-parole du gouvernement. [suite…]
14e législature / Question écrite
> publiée dans le JO Sénat du 17/12/2015
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur un sujet en cours de discussion dans les instances communautaires : les nouvelles techniques de modification génétique des plantes. En effet, la Commission européenne a entamé un travail d’analyse du statut juridique des produits issus de nouvelles techniques qui viennent désormais compléter la transgenèse dans la panoplie des procédés de modification génétiques des plantes. [suite…]
14e législature / Question écrite
> publiée dans le JO Sénat du 17/12/2015
M. Joël Labbé appelle l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur le fait que, lors de la sixième session de la réunion des parties contractantes de l’accord sur la conservation des oiseaux migrateurs d’Afrique-Eurasie, la France a fait l’objet de remarques relatives à l’installation d’éoliennes près du lac Arjuzanx, en raison du risque qu’elles feraient courir aux grues cendrées qui y font halte ou hivernent. [suite…]
14e législature / Question écrite
> publiée dans le JO Sénat du 11/12/2014
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur la problématique des indemnités de temps de trajet dans le secteur du bâtiment.
Ce régime des temps de trajet, défini par la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962, du 8 octobre 1990, prévoit le versement par les entreprises d’une indemnité de trajet dédommageant le salarié du temps passé pour aller et revenir des chantiers, lorsque ce temps est réalisé en dehors des temps de travail applicables dans l’entreprise. [suite…]
Dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat a examiné la proposition de loi permettant de maintenir et de développer sur l’ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité présentée par Mme Evelyne DIDIER (CRC – Meurthe-et-Moselle) et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. [suite…]
Au cours de sa séance du 9 décembre 2015, deux mois après avoir tenu un débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture, le Sénat a examiné, en première lecture, la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire, de M. Jean-Claude LENOIR (Les Républicains – Orne). [suite…]
