Mercredi 13 décembre, le soir, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe La République En Marche, le Sénat a débattu en séance publique sur la COP 23.
Tous les groupes politiques du Sénat ont présenté leur point de vue sur ce sujet au cours d’un débat interactif, en présence de Mme Brune POIRSON, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire. [suite…]
Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
M. Joël Labbé. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la situation de l’agriculture française est difficile, on le sait, mais, paradoxalement, elle reste très productive. Seulement, elle ne rémunère plus les agriculteurs à la hauteur de leur travail et de leurs responsabilités. Nous devons prendre conscience des limites de notre système actuel, tourné vers les volumes et vers l’exportation, et de l’exigence de compétitivité dans un monde où tout est globalisé. [suite…]
Lors de sa séance publique du mardi 21 novembre 2017, le Sénat a débattu, à la demande de la commission des affaires économiques, du thème « Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens », titre du rapport d’information de Mmes Annie GUILLEMOT (Socialiste et républicain – Rhône) et Valérie LÉTARD (Union Centriste – Nord), fait au nom de la commission des affaires économiques. [suite…]
PROJET DE LOI
mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement [suite…]
Jeudi 26 octobre, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Union centriste, le Sénat a débattu du thème « Logement social : sur quels territoires, comment et pour qui demain ? » en présence de Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires. [suite…]
Mercredi 25 octobre 2017, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe Les Indépendants – République et Territoires, le Sénat a débattu sur le thème « Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux ». [suite…]
À la demande de la délégation sénatoriale aux entreprises, le Sénat a débattu, lors de sa séance publique du jeudi 23 février 2017, du bilan du « choc de simplification » pour les entreprises, à la lumière du rapport d’information de Mme Élisabeth LAMURE et M. Olivier CADIC « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises ». [suite…]
À la demande du groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat a débattu, lors de sa séance publique du mardi 21 février 2017, le soir, du thème « Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ? ». [suite…]
Le Sénat a adopté à l’unanimité, en première lecture, le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d’habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services, sur le rapport de M. Martial BOURQUIN (Socialiste et républicain – Doubs) fait au nom de la commission des affaires économiques. [suite…]
Mardi 6 décembre 2016, le Sénat a examiné la proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à l’agriculture, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par MM. Daniel DUBOIS (UDI-UC – Somme), Gérard BAILLY (Les Républicains – Jura) et plusieurs de leurs collègues. [suite…]
