Tous les articles dans Sénateur

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Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie

Monsieur le Président, Madame la Ministre,
mes chers collègues,

Il faut prendre conscience du fait que le mythe du retour durable de la croissance, qui mettrait fin à la crise, est illusoire, voire dangereux. Ce mythe nous empêche en effet d’élaborer des solutions de sortie de crise permettant l’émergence d’une économie moins carbonée. [suite…]

L’engagement des forces armées au Mali

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’engagement des forces armées au Mali

Monsieur le président, Monsieur le ministre des affaires étrangères,
Mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues,

J’interviens aujourd’hui non seulement en tant que parlementaire écologiste, mais également en tant que président délégué pour le Mali du groupe d’amitié France-Afrique de l’Ouest de notre assemblée, et aussi parce que je suis membre du Mouvement des citoyens du monde. [suite…]

Homophobie


PROPOSITION DE LOI visant à porter de trois mois à un an le délai de prescription des propos injurieux ou diffamatoires à caractère homophobe, transphobe, sexiste ou à raison du handicap
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 16 janvier 2013


[suite…]

Projet de loi programmation des finances publiques

« Le désendettement est bien une nécessité, mais il ne doit pas s’effectuer à n’importe quel prix »

Monsieur le président, Monsieur le ministre,
Mes chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir excuser l’absence de Jean-Vincent Placé, qui est souffrant ce soir et qui m’a chargé de m’exprimer à sa place. [suite…]

Projet de loi relatif à la création de la Banque Publique d’Investissement

« En accordant un pouvoir important aux parlementaires et aux assemblées régionales dans la gouvernance de la BPI, le projet de loi permettra aux élus de jouer pleinement leur rôle de contrôle»

Monsieur le président, Monsieur le ministre,
Mes chers collègues,

Mon intervention ne sera pas longue, dans la mesure où les sénateurs du groupe écologiste, comme en première lecture, sont particulièrement satisfaits par le présent projet de loi. [suite…]

Projet de loi de finances pour 2013

« Nous sommes assez sceptiques quant aux marges de manœuvre dont disposent certains ministères, comme ceux de l’écologie, de la culture ou de la santé »

Madame la présidente, Madame la ministre,
Monsieur le rapporteur général, mes chers collègues,

C’est au pied levé que je remplace notre collègue et président de groupe Jean-Vincent Placé, qui a perdu la voix… (Exclamations.) très momentanément ! [suite…]

Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

« L’accès de tous à un logement est la première expression du droit à vivre dans la dignité »

Monsieur le président, Madame la ministre,
Monsieur le président de la commission, Monsieur le rapporteur,
Chers collègues,

Nous sommes réunis ce soir à cause d’une question de procédure ; en revanche, sur le fond, aucun point n’a été soulevé qui remettrait en cause le bien-fondé du texte qui avait été élaboré par le Gouvernement et très enrichi par le travail parlementaire des deux assemblées. [suite…]

Projet de loi relatif à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement

« Nous approuvons l’extension à l’énergie du champ de compétences du Conseil national de la transition écologique… »

Monsieur le président, Monsieur le ministre,
Mes chers collègues,

Tout d’abord, je vous prie de bien vouloir excuser l’absence de mon collègue Ronan Dantec, membre de notre groupe siégeant à la commission du développement durable, qui est à Doha, en compagnie de Delphine Batho, ministre de l’écologie, afin de participer à la Conférence des Nations unies sur les changements climatiques. [suite…]

Réforme de la Politique agricole commune

14 e législature / Question crible thématique n° 0019C
> publiée dans le JO Sénat du 30/11/2012

M. Joël Labbé. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Conseil européen s’est réuni les 22 et 23 novembre dernier pour négocier le budget de la politique agricole commune pour les années 2014 à 2020. [suite…]

Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes

14 e législature / Question d’actualité au gouvernement n° 0054G
> publiée dans le JO Sénat du 23/11/2012

M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt. Elle concerne la santé des abeilles. (Exclamations amusées sur les travées de l’UMP.) [suite…]

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